Samedi le 28 juin 2008
SIMEON BARUBIRIZA « Sur les rives de rêves, Morphée lui tend les bras mais quand le jour se lève, il est loin de ses draps. » Gil Duc, Ariane.
Les enfants tombent de si loin ! Comme la neige. Ils viennent de bien loin. Sous les rires de passants, les scorpions en amour, s’accouplent sous les gazons, comme s’ils en avaient l’âge. Ils naissent ! Ils crient haro à l’arrêt de la Cour, juste et patriotique.
Les enfants naissent du fond du coeur. Comme le magma, du fond du centre de la Terre. Il bat, le Magma, le coeur dans l’Homme, comme au fond dans la Terre, au départ de l’Homme.
Après l’éruption des Volcans, en lieu et place de Volcans, je crois que nous aurions bien aimé un monde d’amour un peu moins volcanique et méchant. Nous n’avons pas choisi. Nous n’avons pas pu choisir. Nous n’en avions ni le pouvoir, ni le droit. Nous voici aux Enfers, où innocence entassée.
Ici, nous ne marchons pas sur les eaux, mais sur la terre bouillant. Jésus ! Je Vous Accuse d’Omerta. Vous dites qu’il nous manque de leadership, de clairvoyance et de patriotisme. Alors, jetez la Croix et la Soutane. Prenez le Pouvoir. De Là-haut, Monseigneur Barnard BUDADIRA Vous bénit.
L’objet de cette esquisse est de montrer, brièvement, en trois points mais sans ressasser, que l’étudiant doctorant en droit de Belgique tire des conclusions profondément erronées : Et sans recours. Stef Vandenginste voudrait bien me pardonner. Si je l’appelle « sorcier », c’est pour la rime. Je compare sa « contribution » avec celle d’une femme : Madame Alison des Forges.
Elle est restée muette tout l’été, et voilà qu’à la fin de la guerre fratricide, elle se réveille. Elle dit que nous étions mieux quand nous étions au pire. Elle tire ses obus. De salve, inoffensifs. Quelque chose bouillirait sous les roches. Je ne suis pas devin, pour lire dans les roches.
Sur les traces du commentaire de Stef Vandeginste fondamentalement idéologique. Dans son article paru le 23 juin 2008 sur le site web Burundi.org sous le titre « M. Stef Vandeginste : Un étudiant Belge qui s`essaie sur le Droit Constitutionnel », Monsieur Bosco Ndayizeye écrit :
« M. Stef VANDEGINSTE est cité parfois comme un expert important en droit Burundais et pourtant c`est un étudiant qui prépare encore sa thèse de doctorat en droit à l`Université en Belgique, tout en faisant de la recherche pour l`IDPM de l`Université d`Anvers. Faisons plutôt place aux dizaines de docteurs en droit chevronnés Burundais, qui ont déjà leurs diplômes et expérience, et c`est normal que leur avis pourrait être aussi partagé. »
Et pour Arib.info newlook, il serait même Professeur ! « Le Pr VANDEGINSTE décortique la radiation de 22 députés burundais », titre-t-il dans sa livraison du 22 juin 2008. Et Ijamo.com, de renchérir, le plus légitimement de ce monde, bien sûr, et de préciser : Il s’agit, ni plus ni moins, d’un « juriste » ! Je cite : « C'est un commentaire de 19 pages qui est parvenu à notre desk parisien, et dans lequel le juriste belge Stef Vandeginste de l'Institute of Development Policy and Management (Université d'Anvers) montre avec force arguments que le raisonnement de la Cour Constitutionnelle burundaise est erroné. C'est donc encore une voix ‘plus que légitime’, commente un jeune juriste burundais, qui, dit-il, s'ajoute aux ‘démocrates contestataires de ce scandale politico-constitutionnel que vient de s'autoriser le parti au pouvoir’ à Bujumbura. »
Qui est-il, Stef Vandeginste ? Il ne dit nulle part, même pas dans sa longue adresse qu’il affiche en amont de ses nombreuses péripéties littéraires, qu’il est étudiant, juriste, expert en droit constitutionnel, ou en droit tout court. Il a le droit de s’y essayer ! Par ailleurs, étudiant ou pas, là n’est pas la question. Le problème, c’est de savoir si son « commentaire » qu’il prétend être « juridique » est, oui ou non, erroné ! Et il l’est, irréductiblement ! Pourtant, la plume ne lui manque pas. Mais elle est ici vide de contenu. Hélas !
Quant aux dizaines de Burundais « chapeau qui ne se porte pas est un habit qui n’existe pas. » D’autre part, j’ignore s’ils se sentent interpellés par l’assaut de notre essayiste ! Ce que je sais, c’est que quiconque prend la parole, a le devoir de s’immerger dans son bain d’humilité, - s’il en a -, sans compter sur ses titres académiques éventuels, et sans en tenir compte. Un exemple parlant ! Ramanujan. Ce grand mathématicien Indien qui n’a jamais mis pieds à l’Université, car il échoua l’examen d’entrée, en anglais, en Inde colonie de la Reine :
« Si Ramanujan avait été un peu plus instruit, il aurait été encore plus extraordinaire. » (G.H. Hardy). Ou encore : Ramanujan était armé d’une intuition extraordinaire, de la générosité et de l’imagination. Pourtant, «il ignorait tout de la mathématique moderne ». (Charles Percy Snow : « Préface », in « L’Apologie d’un Mathématicien » par Godfrey Harold Hardy.)
La morale ? C’est une erreur de chercher à légitimer un écrit par les diplômes de son auteur. Et il serait donc suicidaire de faire appel aux titres académiques uniquement. Ils peuvent mentir. Qui n’en a pas peut vous voler la plume, lecteur, s’il ose la manier ! Il y a aussi la créativité, l’intuition, la générosité, l’imagination, etc., qualités humaines qui manquent cruellement à notre admirable sorcier ! Puis, le diplôme peut bien exister, mais c’est un chiffon ici et là imaginaire. Une anecdote réchaufferait une ambiance de cordialité.
C’était en 1972-1973. Au Rwanda. Un jeune Belge, licencié en Economie et Commerce de l’Université de Louvanium, Kinshasa, dénommée par la suite l’UNAZA, Zaïre, s’en retourne au Royaume natal. Quelque temps après, il est nommé coopérant du Royaume de Belgique en République Rwandaise. Destination Kigali. Un de ses anciens collègues de Louvanium, un Burundais dit à qui de compétence :
« Cet homme fut la nouille de Louvanium ! Toujours le dernier de la Faculté. Quelles compétences amène-t-il à la République ! » Et le coopérant malheureux est restitué, endéans de vingt-quatre heures, à son Royaume de Belgique. A bon entendeur, salut !
Ce que je vois, ce que je lis dans son écrit paru ici et là sur Internet, en résumé ou intégralement, dans son « Pouvoir et droit au Burundi : un commentaire (principalement) juridique sur l’arrêt du 5 juin 2008 de la Cour Constitutionnelle dans l’affaire RCCB 213 », c’est son « commentaire » soi-disant « principalement juridique » là où il n’est que fondamentalement idéologique au-delà de tout critère et de tout bain d’humilité, sans retenue.
Comment ne pas rester bouche bée, admirant son patient assemblage d’articles de loi utiles à sa cause ! Il traite des articles 98 et 169 de la Constitution TRANSITOIRE, soit INTERIMAIRE, par Stef Van Deginste, incriminée, pour montrer, dirait-lui ! que l’arrêt et le raisonnement de la Cour sont ni plus, ni moins : ERRONES ! Sauve-toi, Terre ! Mais, avec quelle audace pontifie-t-il, ce génie !
Et je suis ravi, étonné d’assister à ses tirs de rafale qu’il s’administre lui-même, à ses pieds, en guise d’auto-compliments. Puis, il boite ! A page 15 de son exercice idéologique, non juridique, je lis en la note 41 : Dans le système des listes bloquées, les votes sont accordés aux partis et non aux candidats individuels. Quelle sentence mortelle, de la part de son auteur, contre lui-même. Il se tire dessus !
Ces articles 98 et 169 de l’Intérimaire sont les mêmes ; sauf qu’ils disciplinent des instances différentes : Les Pouvoirs exécutif et législatif.
L’art. 98 stipule:« Les candidats » à la Présidence de la République « peuvent être présentés par les partis politiques ou se présenter en qualité d’indépendants. Est considéré comme indépendant, le candidat qui, au moment de la présentation des candidatures n’est présenté par aucun parti politique.»
Dixit ! Loi n° 1/010 du 18 avril 2005 promulguant la « Constitution INTERIMAIRE Post-transition de la République du Burundi », Titre V : Du Pouvoir exécutif, paragraphe 1 : Du Président de la République.
L’art. 98 traite de candidatures à la Présidence de la République ; et il ne nous parle, donc, de celles de députés et de sénateurs à l’Assemblée Nationale et au Sénat, que par similitude avec l’art. 169, et vice versa, pour la forme uniquement ; et non, pour le contenu ! l’inverse étant manifestement faux.
Car, pour se porter candidat présidentiable, au Burundi, il me semble bien qu’il faut avoir été élu sénateur ou député. Mais pour être candidat au Parlement, ce n’est pas nécessaire de l’avoir été, briguant la Présidence de la République. C’est dans ce formalisme que le chat perd la queue ! N’est pas, Sfef Vandeginste.
Pour sa part, l’art. 169 traite du « Pouvoir législatif » qu’exerce le Parlement « qui comprend l’Assemblée Nationale et le Sénat » de la République. Il dit, à propos du Parlement de la République :
« Les candidats présentés par les partis politiques ou les listes d’indépendants ne peuvent être considérés comme élus et siéger à l’Assemblée Nationale que si, à l’échelle nationale, LEUR PARTI ou leur liste a totalisé un nombre de suffrages égal ou supérieur à 2% de l’ensemble des suffrages » valablement « exprimés. »
C’est moi qui écris en majuscule : LEUR PARTI.
Naturellement, le mot « liste » sous-entend « listes d’indépendants », sur base de l’article 181, entre autres, et qui affirme :
« La Commission nationale indépendante vérifie la recevabilité des candidatures » qui « émanent des PARTIS politiques ou peuvent être constituées d’indépendants tels que définis par l’article 98 de la présente Constitution. »
C’est moi qui souligne : PARTIS, en majuscule.
Il faut être sourd et aveugle pour ne pas se rendre compte de l’insistance avec laquelle le Constituant revient souvent sur « Parti politique » ou « Liste d’indépendants » : Les candidats députés et sénateurs sont - doivent être - présentés chacun par son parti ou ils se présentent à titre individuel.
Dans le premier cas, une fois qu’ils sont élus, ils ne peuvent plus se dissocier de LEUR parti, le parti sous les couleurs duquel ils ont été élus. Et s’ils s’en DISSOCIENT, de son programme et de son projet de société, - s’il en a -, s’EXCLUENT ou sont EXCLUS, ils ne peuvent plus siéger. Cela signifie que qui sort de la Maison-mère sans autorisation ne peut plus y entrer, sauf si celle-ci, la Maison-mère, lui pardonne l’infidélité et autres trahisons, la prise en otage de l’Assemblée Nationale comprise.
Dans le deuxième cas, une fois que l’indépendant serait élu député, ou sénateur, il ne peut plus transmigrer dans un parti qui ne l’a pas présenté.
En d’autres termes, en acceptant de se présenter candidat par et sous le couvert d’un parti politique, le futur député, ou sénateur, signe un pacte avec le parti et l’électeur. Ce pacte est d’acier : il ne se rompt pas impunément au cours de la Législature.
Le concept de Stef Vandeginste, de député jouissant des droits de l’homme tout court est hérétique. Quant aux droits de l’homme, forcer l’analyse pour passer l’examen est le propre d’étudiants moyens, et Stef Vandeginste en est un de ceux-là. Il écrit :
« A travers son arrêt dans l’affaire RCCB 213, en fondant sa compétence sur l’article 228, deuxième tiret, la Cour s’est permis de se développer en une vraie Cour des droits de l’homme » !
Bien sûr que la Cour Constitutionnelle s’est permise de fonder sa compétence sur un des articles de la Constitution, sans demander l’autorisation à Stef Vandeginste, l’illuminé.
De plus, elle s’est permise d’exclure Mmes Alice Nzomukunda et Béatrice Nibimpa sans demander l’avis de notre « savant », qui ne comprend donc pas qu’il n’y a aucune différence entre un coopté en application de la loi, et un élu ! Il ne voit pas qu’ils sont équipollents !
La Commission Nationale indépendante a l’autorité et la compétence nécessaires de coopter, c’est-à-dire d’élire, extra-électoralement, les députés et sénateurs supplémentaires, dans les limites fixées par la Loi électorale et par la Constitution Intérimaire.
J’imagine que notre « illuminé » saurait qu’est-ce que c’est une « Constitution Intérimaire » ? Et je l’y aiderais bien volontiers : C’est une Constitution encor inachevée, non-permanente, technique. Alors, intérimaire signifie transitoire. En attente de sortir définitivement de la guerre. Ça, le génie à Stef Vandeginste le permettrait. Il reviendrait demain, dès qu’il saurait lire le monde et sa nature, séparant la substance de la forme.
Et pour son information, l’adjectif « intérimaire » a été utilisé par le Constituant, en lieu et place de « transitoire », pour abhorrer la cacophonie, la répétition. C’est une évidence ! En effet, fallait-il dire, écrire : « Constitution » transitoire « post-transition » de la République du Burundi » ? Notre formaliste aurait crié trahison à la langue de nos Ancêtres : les Wallons-Flamands !
Et il semble bien que le Royaume de Belgique compte plus d’un Parlements pour une Chambre. Il nous a appris à marcher à quatre pattes. Nous y avons récidivé et récidivons. Stef Van Deginste nous appelle à l’ordre : L’unité nationale nous fait mal. Elle nous fait défaut ! Mieux, le retour aux sources belgicaines ! Il nous faut bien trois Parlements dans une Chambre.
Tout le monde connaît le travail d’un député ou d’un sénateur dans l’exercice de ses fonctions de législateur. Ce n’est pas pour aller à l’assemblée nationale buissonnière. Ce n’est pas pour aller au bar ! C’est pour légiférer dans l’intérêt supérieur de la Nation Burundaise. Stef Vandeginste sait-il qu’un député coûte au moins 1.600.000 francs burundais mensuellement.
S’il avait multiplié ce nombre astronomique par 22 et par une année, - soit 12 mois -, de blocage des travaux de l’Assemblée Nationale, il se serait rendu compte, peut-être, que le produit est égal à, au moins, 422.400.000 Fr Bu jetés au vent. Pour ne parler que des seuls 22 députés déjà déchus ! Et les absentéistes de l’Assemblée Nationale, dans l’unique souci de bloquer et de rendre ingouvernable notre Pays, le Burundi ! Où sont-ils ? Que font-ils ? Ils écrivent aux Nations Unies : O ! Saint Back Moon, aidez-nous que grevons.
Le député, - tout comme le sénateur -, a deux qualités intrinsèques : Celle d’être lui-même, comme citoyen ; et celle d’être celui des autres. Casse-tête pour Vandeginste ? Bien sûr que oui !
Dans le premier cas, il jouit de ses droits de l’homme, de citoyen à part entière. Dans le second cas, ses droits sont ceux des autres, car ils sont délégués, mandatés par ses électeurs, par le peuple donc ; et envers lesquels il doit faire le bilan de ses activités parlementaires. L’assemblée Nationale compte au Burundi 118 députés.
Supposons que la population burundaise soit de quelque 8.000.046 personnes, y compris SES députés. Alors chaque député représente 67.797 personnes ; car 8.000.046/118 = 67.797. Ce quotient varie d’une Province à l’autre selon le nombre de leurs habitants, en vertu des dispositions légales sur les candidatures dont à l’article 128 du Code électoral, Loi n.1/015 du 20 avril 2005.
C’est pourquoi 1 député est égal à 67.797 représentés ! à l’échelle nationale ; le député lui-même y compris.
Dans l’exercice de ses fonctions, le député n’est donc pas un homme. Il se métamorphose : C’est une institution. L’ensemble des députés constitue l’Assemblée Nationale. Par conséquent, un député est une institution dans l’Institution plurielle qu’est l’Assemblée Nationale. C’est élémentaire.
Tentative d’usurpation des prérogatives de l’Exécutif par une faction réactionnaire à l’Assemblée Nationale. Dans son « Contexte : le blocage du fonctionnement de l’Assemblée Nationale et les divisions internes au sein des partis politiques », Stef Vandeginste ne comprend même pas, parce qu’il n’a pas lu, qu’en vertu de l’article 110 de la Constitution Intérimaire :
« Le Président de la République est le Commandant en chef des corps de défense et de sécurité. Il déclare la guerre et signe l’armistice après consultation du Gouvernement, des Bureaux de l’Assemblée Nationale et du Sénat et du Conseil National de Sécurité. »
Par conséquent, s’elle eut été créée, - je cite Vandeginste -, « la commission parlementaire chargée du suivi du processus de négociations entre le gouvernement et le mouvement rebelle Palipehutu-FNL » aurait été irrémédiablement illégale, en tant qu’usurpation des prérogatives et des pouvoirs de l’Exécutif. Tombe alors le premier pilier de l’argumentaire de notre étudiant doctorant en droit.
Et notre érudit concluait : L’occupation des sièges à l’Assemblée Nationale par les 22 conjurés est inconstitutionnelle : Qu’ils siègent illégalement. Et quel étudiant !
Il faut conclure. L’analyse de Stef Vandeginste est irrémédiablement erronée. C’est comme d’un homme qui marche sur la tête, lequel ignore les réalités de notre Pays et du monde. Après avoir si généreusement tiré un assemblage d’articles de Loi applicables à son problème, hélas ! il donne des conclusions complètement fausses, car il faut le dire, sa conception de député-citoyen-tout-court est tout simplement hérétique.
L’assemblée nationale buissonnière n’existerait que dans sa tête. Là où elle existe réellement, il faut lui empêcher de nuire. Vandeginste n’a fait que souiller, et sans effets, la Cour Constitutionnelle de la République du Burundi. Je n’accuse pas Jésus. J’accuse l’Omerta.
Auteur: SIMEON BARUBIRIZA dans SPECIAL BURUNDI
Source: www.ijambo.com du 27 juin 21008